1. Éditeur du site :

• Nom de l’entreprise : S2C

• Adresse : 8 rue des fleurs 25580 FALLERANS

• Téléphone : 06.83.00.44.26

• Email : sylvain.caty.courtage@gmail.com

• SIREN : 837846153

• RCS : BESANCON

​

2. Directeur de la publication :  Sylvain CATY

​

3. Hébergeur :  wix.com
 

4. Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.

​

5. Données personnelles : Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : sylvain.caty.courtage@gmail.com

​

6. Cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies. 

​

7. Responsabilité : L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur ce site. Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre d’information et l’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

​

8. Loi applicable : Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.